Déposée le 26 septembre 1994 par la société GROS OURS DU BRABANT
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
cette marque figurative a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1994-44 du 4 novembre 1994.
Le déposant est la société GROS OURS DU BRABANT domicilié(e) 49 rue Defrance, 94300 VINCENNES - France et immatriculée sous le numéro RCS 380 233 460 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, GROS OURS DU BRABANT - France.
La marque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94537741.
C'est une marque figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
GROS OURS DU BRABANT - 49 rue Defrance, 94300 VINCENNES - France - SIREN 380233460
GROS OURS DU BRABANT - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1995-09
Publication - Publication le 4 nov. 1994 au BOPI 1994-44
Cuir et imitation du cuir, produits en ces matières non compris dans d'autres classes; malles et valises, cartables, sacoches pour porter les enfants, sacs à dos, sacs de voyage, parapluies.Vêtements, chaussures, Chapellerie
Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.
Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.
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